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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Johann Bonnet
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Sélection Johann Bonnet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sélection Johann Bonnet
Eurl Johann Bonnet, Eurl

Numéro de dépôt :
4168800
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sélection Johann Bonnet de Johann Bonnet

Présentation de la marque Sélection Johann Bonnet

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Johann Bonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélection Johann Bonnet »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Johann Bonnet domicilié(e) 69 avenue Joffre - 93700 - Drancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 676 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURRICANE, Mme. Christine GERARD domicilié(e) 8 rue Michelet - 30100 - ALES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Johann Bonnet a également déposé les autres marques suivantes : Volailles du PÉRIGORD NOIR Sélection Johann Bonnet , JB JOHANN BONNET


Eurl Johann Bonnet, Eurl - 69 avenue Joffre - 93700 - Drancy - France - SIREN 441676855


HURRICANE, Mme. Christine GERARD - 8 rue Michelet - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 2 décembre 2015 - Rejet total n°658785 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.